Vous êtes dans : Accueil > Informations légales
Informations légales
Imprimer
Ce site a pour objet de fournir des informations sur les activités, les implantations, les métiers, les gammes de produits de l’enseigne Dispano-Roux.
Les informations diffusées sur ce site ne sauraient être considérées comme une offre commerciale ni interprétées comme un démarchage et ne sauraient, en aucun cas, être assimilables à une quelconque garantie, quel qu’en soit l’objet, et en particulier à une garantie portant sur le caractère commercialisable d’un produit, sa capacité à répondre à un besoin spécifique ou sa conformité aux dispositions légales et/ou réglementaires le concernant.
La Société Dispano-Roux, dont le siège social est situé 2080 avenue des Landiers 73024 CHAMBERY CEDEX, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro R.C.S : 508 102 159, propriétaire de ce site, s’efforce d’assurer la fiabilité de l’ensemble des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois la société Dispano-Roux ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site, y compris l’ensemble des hyperliens ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de ce site et décline toute responsabilité :
 pour toute imprécision, inexactitude ou ommission portant sur des informations disponibles sur le site
pour tout dommage susceptible de résulter du crédit accordé à ces informations, de leur utilisation ou de l’utilisation d’un produit auquel elles font référence.
et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoquées à raison de l’accès de quiconque à ce site, de son usage ou de l’usage d’autres sites qui lui sont liés, de même que de l’impossibilité d’accéder à ce site.
Les liens présents sur le site www.dispanoroux.fr peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de Dispano-Roux. De même, la simple mention de marque ou de nom de société n’engage pas Dispano-Roux sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services rendus.
Les documents contenus dans ce site et chacun des éléments créés pour ce site sont soumis aux dispositions régissant le droit de la propriété intellectuelle. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter ce site, n’est conféré à quiconque au regard de ces mêmes dispositions. La reproduction de tous documents publiés sur ce site est uniquement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.
Chaque visiteur de ce site qui fournit des informations à Dispano-Roux consent à celle-ci l’intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et l’autorise à en faire l’usage qui lui plaira et notamment à les utiliser à des fins commerciales. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux tiers.
Enfin, ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, en application des dispositions de la loi française du 6 janvier 1978.
Toute personne citée sur une page de ce site peut exercer ses droits d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations le concernant à l’adresse e-mail suivante : duboisroux.infoslegales@saint-gobain.com
|
|
